Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'UNION FAIT LA FRANCE
M. SIEGER EMMANUEL
M. HURIEZ THOMAS

Numéro de dépôt :
4145565
Date de dépôt :
02/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/01/2025
L\'UNION FAIT LA FRANCE de SIEGER EMMANUEL

Présentation de la marque L'UNION FAIT LA FRANCE

Déposée le 2 janvier 2015 par monsieur SIEGER EMMANUEL et monsieur HURIEZ THOMAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « L'UNION FAIT LA FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-04 du 23 janvier 2015.

Les déposants sont monsieur SIEGER EMMANUEL domicilié(e) 21 RUE OBERWILLER - 67640 - FEGERSHEIM - France et monsieur HURIEZ THOMAS domicilié(e) 49 AVENUE GAMBETTA - 26100 - ROMANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SIEGER Emmanuel domicilié(e) 21 RUE OBERWILLER - 67640 - FEGERSHEIM - France.

La marque L'UNION FAIT LA FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4145565.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'UNION FAIT LA FRANCE arrivera à expiration en date du 2 janvier 2025.

SIEGER EMMANUEL a également déposé les autres marques suivantes : LE STORK SPORTIF , LA STORK SPORTIVE , REGIOBOX ALSACE COFFRET CADEAUX , ALSACEBOX


M. SIEGER EMMANUEL - 21 RUE OBERWILLER - 67640 - FEGERSHEIM - France

M. HURIEZ THOMAS - 49 AVENUE GAMBETTA - 26100 - ROMANS - France


M. SIEGER Emmanuel - 21 RUE OBERWILLER - 67640 - FEGERSHEIM - France


Publication - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2015-04

Enregistrement avec modification - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions : tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements : tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.